Accueil >

Mentions légales

Mentions légales

Ce site est en cours de constitution. L’association Santerre 2014-2018 fait son possible pour l’alimenter au mieux.

Editeur

Le site Santerre 2014/2018 est édité par l’Association SANTERRE 2014-2018.

Ce site est développé et hébergé par Davi.

Droits de Propriété

Selon l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit que "toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque", l’ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels...) est la propriété de Santerre 2014/2018.

Liens externes

Il est important de savoir que Santerre 2014/2018, a inséré dans son site un certain nombre de liens externes, afin de faciliter l’obtention d’informations à ses visiteurs.